Le droit d'auteur est il soluble dans l'alcool^W l'internet.

Roger Chartier : "Le droit d'auteur est-il une parenthèse dans
l'histoire ?" LE MONDE | 17.12.05 | 12h51  �  Mis à jour le
17.12.05 | 14h46

Le droit d'auteur apparaît aujourd'hui comme une évidence. Mais comment
s'est-il imposé ?

La première véritable législation en France est la législation
révolutionnaire de 1791, reprise en 1 793. C'est un compromis qui
traduit la préhistoire de la propriété littéraire. Avec, d'un
côté, un certain nombre de philosophes du XVIIIe siècle qui
considèrent que la propriété d'un individu sur les oeuvres est
illégitime, voire scandaleuse : qui pourrait prétendre s'approprier
des idées qui sont utiles au progrès de l'humanité ? C'était la
position de Condorcet.

Et, de l'autre, les efforts de longue durée d'écrivains comme Diderot,
ou de dramaturges comme Beaumarchais, pour faire reconnaître le
principe de la propriété première, originelle des auteurs sur leurs
oeuvres. Ce qui devait entraîner que quiconque se portait acquéreur de
l'oeuvre jouissait d'un même droit de propriété, mais devait la
rétribuer à un juste prix.

La législation révolutionnaire reconnaît la propriété des auteurs
et de leurs ayants droit, mais elle limite la durée de celle-ci de
façon qu'une fois tombée dans le domaine public l'oeuvre puisse être
publiée par qui le veut. Nous sommes restés sur ce compromis, avec une
durée de protection variable, qui, au cours des XIXe et XXe siècles, a
eu tendance à s'allonger, passant de dix ans en 1793 à soixante-dix
ans aujourd'hui.

La possibilité de vivre de sa plume marque-t-elle une rupture ?

Une grande rupture puisque, pendant longtemps, la cession d'une oeuvre
à un libraire éditeur n'était pas rétribuée par de l'argent. Au
XVIe siècle, par exemple, l'auteur recevait quelques exemplaires du
livre, qu'il pouvait offrir en dédicace à des patrons susceptibles de
lui accorder des gratifications, des pensions, des emplois : une
rémunération indirecte, en somme. François Ier et Louis XIV fonderont
le système des pensions royales sur cette idée.

Même au XVIIIe siècle, les rétributions monétaires restent très
faibles. D'où deux stratégies : celle de Diderot, qui multiplie les
travaux en collaboration, comme l'Encyclopédie, ou celle de Rousseau,
qui, on le voit dans le cas de La Nouvelle Héloïse, vend trois fois la
même oeuvre à trois éditeurs différents en ajoutant une préface,
ou en se tournant vers l'étranger. Or la juste rétribution suppose que
le libraire soit assuré de son bénéfice. C'est pourquoi les débats
se sont concentrés sur les régimes de publication, la défense des
privilèges de librairie. Et, paradoxalement, dans ces discussions, ce
sont surtout les libraires et les imprimeurs qui se trouvent impliqués.

Le fait qu'au nom des auteurs les débats actuels opposent des
intérêts économiques divergents â?? majors du disque, industriels
des télécommunications, consommateurs â?? n'est donc pas nouveau ?

Non. Quittons un peu la France. En Angleterre, la propriété des
manuscrits appartenait aux libraires et imprimeurs de Londres, qui,
depuis 1557, disposaient seuls d'un droit de publication. Une fois
qu'ils avaient acquis un manuscrit, ils en étaient les propriétaires,
comme d'une maison ou d'un champ. Ils pouvaient le vendre, le diviser,
le donner en héritage... Les auteurs n'avaient pas leur mot à dire.

En 1709, la monarchie anglaise a décidé de limiter la durée du
copyright à quatorze ans et de permettre aux auteurs de garder pour
eux le copyright. Les libraires de Londres ont donc mobilisé des
stratégies de défense, dont l'une a été d'inventer l'auteur moderne
: en effet, si eux-mêmes disposaient d'un droit perpétuel,
expliquaient-ils, c'était au nom du droit imprescriptible mais
transmissible de l'auteur qui leur avait cédé un manuscrit. L'auteur
n'est donc qu'un instrument stratégique dans le combat des libraires
londoniens contre la législation royale, une législation soutenue par
ceux qui en tiraient profit : les libraires écossais et irlandais.

Entre les internautes, qui revendiquent le libre accès au bien
culturel, et les créateurs, qui défendent leur génie propre et la
viabilité d'une industrie, retrouve-t-on là encore des débats
familiers ?

Effectivement, l'idée d'une gratuité d'accès à la culture a été
portée par tout un courant des Lumières, avec, au premier rang,
Condorcet comme nous l'avons dit. Mais cette préoccupation est
présente même chez ceux qui veulent fonder la propriété littéraire.

Le raisonnement de Fichte, en Allemagne, est remarquable. Il dit qu'un
livre a une double nature : matérielle â?? l'objet â?? et
spirituelle. L'objet appartient à celui qui l'a acheté. Mais le
contenu spirituel ? Il y a les idées qui appartiennent à tout le
monde, mais il y a aussi la forme, cette manière d'énoncer des idées,
d'exprimer des sentiments propres à l'auteur. Ce dernier élément
est, selon lui, le seul qui puisse justifier la propriété littéraire.

Le débat se focalise aujourd'hui sur la musique. Comment les
différents arts ont-ils nourri le débat sur la propriété
intellectuelle ?

Le théâtre, en tout cas, a pesé de façon essentielle. Quand
Beaumarchais, lors de la polémique qui l'oppose aux
Comédiens-Français, crée la Société des auteurs dramatiques, il
réussit pour la première fois à faire établir que l'oeuvre n'est
pas vendue une fois pour toutes, qu'elle peut entraîner une
rémunération à chaque représentation, avec un pourcentage sur la
recette.

C'est paradoxal puisque l'écriture théâtrale n'existe que parce
qu'elle devient une représentation qui implique de nombreux concours.
Ainsi, la forme la plus "collaborative" de l'écriture va être le
fondement de l'appropriation la plus singulière de la propriété
littéraire, sous la forme de la proportionnalité des droits. Elle va
peu à peu s'imposer pour tous les écrits.

Quel regard portez-vous sur l'examen de la loi (le texte intitulé
"Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information"
doit être discuté à l'Assemblée nationale, mardi 20 et mercredi 21)
destinée à protéger le droit d'auteur, qui sera menacé par
l'avènement d'Internet ?

La situation actuelle lance un défi de type technique aux catégories
esthétiques ou juridiques qui, à partir du XVIIIe siècle, sont le
fondement de la propriété littéraire et du droit d'auteur. Ce
fondement suppose, en effet, une identité perpétuée de l'oeuvre,
qu'elle ait été publiée dans une édition, ou dans une autre, à dix
exemplaires ou à mille, qu'elle ait circulé par l'écrit ou la
parole.

Pourquoi ? Parce que si l'oeuvre est l'expression du langage, du style
de son auteur, ou, dans le vocabulaire de Diderot, "ses propres
pensées, les sentiments de son coeur", il en est le premier
propriétaire. Son droit dépend de cette essence de l'oeuvre,
rapportée à cette manière irrémédiablement singulière qu'a un
individu d'utiliser des idées communes, d'employer un langage partagé.

Or le texte électronique est un texte ouvert, malléable, polyphonique.
Il est toujours l'objet possible d'une transformation. Se dissout donc
ce qui permettait de reconnaître l'oeuvre comme oeuvre, donc d'en
revendiquer la propriété. Apparaît la question fondamentale : comment
reconnaître l'identité perpétuée d'une oeuvre dans un support
technique qui ne donne ni frontières ni identité stables au texte ?

Ensuite, se pose le problème de la reproduction gratuite ou payante de
la musique ou des textes, autrement dit la question plus classique de la
contrefaçon. Il focalise l'attention car il concerne beaucoup de monde.
Mais il est second par rapport à la mobilité électronique des
oeuvres, qui efface le principe même de leur possible propriété par
leurs auteurs.

Né avec l'invention de l'imprimerie, le droit d'auteur pourrait-il
mourir avec Internet ?

Avec l'imprimerie se sont établis des contrats entre les auteurs au
XVIe â?? le mot pouvait désigner un traducteur, un commentateur, un
éditeur â?? et les libraires-imprimeurs. Mais cela n'impliquait pas
que soit reconnue explicitement la propriété de l'auteur sur son
oeuvre. Plutôt une sorte de récompense. Ces contrats ont toutefois
créé un monde nouveau, à l'intérieur duquel s'imposera
progressivement l'idée d'une propriété originelle de l'auteur, ce qui
permettra à  certains écrivains de vivre de leur plume â?? ou du
moins de l'espérer. Tout cela au terme d'une longue évolution.

Aujourd'hui, le monde de la technologie électronique fait que la
position d'auteur peut être immédiatement inscrite dans la position de
lecteur. Sur un même écran, on reçoit un texte et on compose le sien.
L'oeuvre n'est plus fermée ni fixée : Roméo peut épouser Juliette,
et y survivre. Il y a une proximité entre lire et écrire, écouter de
la musique et la produire, qui est rendue infiniment plus forte
qu'auparavant. Nous sommes donc face à une innovation technologique
qui bouleverse cette sédimentation historique, laquelle a conduit à 
la définition esthétique et juridique des oeuvres.

C'est pourquoi la question se pose : le droit d'auteur est-il une
parenthèse dans l'histoire ? Peut-on entrer dans un monde de
circulation des oeuvres situé à distance radicale de tous les
critères esthétiques et juridiques qui ont gouverné la constitution
de la propriété artistique ou littéraire ? Ou, techniquement et
intellectuellement, ces critères restent-ils considérés comme
légitimes, et il faut alors faire un effort pour qu'ils puissent
s'appliquer à une technologie qui leur est rétive ?

C'est la grande question, Ã  la fois juridique (qu'est-ce qu'une oeuvre
?) et culturelle (qu'est-ce qu'un auteur ou un créateur ?). Je me
garderai d'y apporter une réponse : chaque fois que les historiens ont
fait un pronostic sur l'avenir, ils se sont lourdement trompés.

Propos recueillis par Nathaniel Herzberg Article paru dans l'édition du
18.12.05


http://www.lemonde.fr/web/imprimer_element/0,40-0@2-3224,50-722516,0.html